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LANCEMENT DU 39e CAHIER D’HISTOIRE

Publication ici

 

DE LA COUTUME DE PARIS AU CODE CIVIL DU QUÉBEC : VESTIGE OU SURVIVANCE ?

Le mercredi 16 janvier 2019 à 19 h 30

Longtemps après que les révolutionnaires aient détruit ses assises dans la métropole française, la Coutume de la prévôté et vicomté de Paris faisait encore loi dans la Province de Québec.

Bien ancré dans nos habitudes depuis le début de la colonisation de la Nouvelle-France, le recours à cet assemblage d’usages va persister ici sous la nouvelle administration britannique et continuer à régir les échanges entre civils jusqu’à l'adoption du premier Code civil du Bas-Canada, le 1 er  août 1866.

Disparaît-elle entièrement par la suite ? Joignez-vous à nous pour explorer l'actualité judiciaire et découvrir l'empreinte laissée par cette Coutume de Paris sur le corpus juridique actuel du Québec.

Document original ici.

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